Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
I.THER.TERRE Inertie Thermique Terrassements après leur compactage en Megabriks briques terre crue
Numéro de dépôt :
3771493
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque I.THER.TERRE Inertie Thermique Terrassements après leur compactage en Megabriks briques terre crue
Déposée par voie électronique le 4 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIFI et CLAUDE CALAFELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I.THER.TERRE Inertie Thermique Terrassements après leur compactage en Megabriks briques terre crue »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIFI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575232 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09